Parcelle AR 168 à Aubagne
255 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000AR0168. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB3
Centres-villes ou centre/noyaux villageois d'extension (HF 12,5m) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Blancs (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-des-Penitents-Blancs-ancienne-I7AGC3_19270629
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Gris (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-des-Penitents-Gris-ancienne-IV0JAC_19270629
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Noirs (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-des-Penitents-Noirs-ancienne-IUVKMB_19271202
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementairesActe : AUBAGNE_20140118
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementairesActe : AUBAGNE_20100019
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : RenouvelerRenouveler
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 décembre 2020, 2 354 m² créés, 40 logementsTravaux achevés - RUE DE LA RENAISSANCE -
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.