Parcelle AR 631 à Aubagne
429 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000AR0631. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UT2
Tissus discontinus de transition Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UT (secteur UT2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Blancs (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Gris (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Noirs (ancienne)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : Intensifier
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2022, 115 m² créés, 1 logementAutorisé - 520 CH DE SAINT MICHEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.