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Edifiable

Parcelle BD 457 à Aubagne

786 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000BD0457. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UD1, UM rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UM

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Côte des plus hautes eaux (PHE)
  • 02Incendie de forêt - Zone à prescriptionsB
  • 02Incendie de forêt - Zone inconstructibleR
  • 02Inondation - Modélisation aléa moyen forte hauteur
  • 02Inondation - Modélisation aléa résiduelrésiduel
  • 02Inondation - Modélisation aléa très fort (axe écoulement)
  • 02Zone de ruisselement : MaitriserMaitriser
  • 02Zone de ruisselement : ProlongerProlonger
  • 02Zone de sauvegarde des masses d'eau souterraines - Priorité 1P1
  • 05Emplacement réservé pour voirieABG-24-12
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
  • infoDroit de Préemption Urbain
  • infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Aubagne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.