Parcelle BN 548 à Aubagne
293 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000BN0548. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nh
Zones naturelles habitées Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Incendie de forêt - Zone inconstructibleR
- 02Zone de ruisselement : AutreAutre
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 août 2023, 147 m² créés, 1 logementAutorisé - CH DE MLA COUESTE
- PCPermis de construire autorisé le 29 juin 2023, 147 m² créés, 1 logementAutorisé - CH DE LA COUESTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.