Parcelle BP 1 à Aubagne
11 600 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000BP0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A2
Zones agricoles classiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementairesActe : AUBAGNE_20100019
Prescriptions du plan
- 02Côte des plus hautes eaux (PHE)
- 02Incendie de forêt - Zone à prescriptionsB
- 02Inondation - Modélisation aléa faiblefaible
- 02Inondation - Modélisation aléa moyenmoyen
- 02Inondation - Modélisation aléa résiduelrésiduel
- 02Inondation - Modélisation aléa très fort (accumulation)
- 02Inondation - Modélisation aléa très fort (axe écoulement)
- 02Inondation - Serres et tunnels agricoles autorisés
- 02Zone de ruisselement : AutreAutre
- 05Emplacement réservé pour voirieABG-10-8
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2019, 142 m² créésChantier ouvert - 140 IMP GAVOTINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.