Parcelle BS 1017 à Aubagne
192 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000BS1017. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UT1
Tissus continus de transition Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UT (secteur UT1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : ProlongerProlonger
- 04Zone de bonne desserte
- 05Emplacement réservé pour voirieABG-14-12
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielleOAP
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 décembre 2022, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 CH DE LA PERUSSONE LOT
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2022, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 280 CH DU CHARREL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.