Parcelle BS 57 à Aubagne
380 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000BS0057. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UT1
Tissus continus de transition Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UT (secteur UT1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : ProlongerProlonger
- 04Zone de bonne desserte
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielleOAP
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mars 2018, 95 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LOTIS LES OLIVETTES
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2017, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 3 LOTIS LES OLIVETTES
- PAPermis d'aménager autorisé le 24 février 2015Autorisé - 191 CH DE LA PERUSSONNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.