Parcelle CM 690 à Aubagne
520 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000CM0690. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM
Zones urbaines maîtrisées (peu ou pas équipées, présence de risques naturels, impact paysager) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementairesActe : AUBAGNE_20100019
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : MaitriserMaitriser
- 02Zone de sauvegarde des masses d'eau souterraines - Priorité 1P1
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 octobre 2019, 115 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 570 CH DES BOYERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.