Parcelle CS 39 à Aubagne
3 300 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000CS0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A2
Zones agricoles classiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : AutreAutre
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juillet 2018, 500 m² créésTravaux achevés - LES PETITS MELLETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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