Parcelle CT 1383 à Aubagne
7 519 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000CT1383. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEa1p
Zones d'activités productives dédiées aux industries et à la logistique - Les Paluds Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : ProlongerProlonger
- 05Autre emplacement réservé numéro R31 ayant pour objet : Renaturation du cours d'eau Le FaugeR31
- 05Emplacement réservé pour voirieABG-171-4
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielleOAP
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 septembre 2013Chantier ouvert - 140 AV DU MILLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.