Parcelle DS 39 à Aubagne
12 034 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000DS0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UQi
Zones urbaines dédiées aux infrastructures Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UQ (secteur UQi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Bouches du RhoneZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Inondation - Modélisation aléa faiblefaible
- 02Inondation - Modélisation aléa résiduelrésiduel
- 04Zone de bonne desserte
- 05Emplacement réservé pour voirieABG-31-0
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielleOAP
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 janvier 2013, 84 m² créésAutorisé - CHEM DE LA VALLEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.