Aller au contenu
Edifiable

Parcelle 0B 386 à Aubenas

5 545 m² au plan cadastral. Identifiant 070190000B0386. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone AUE

Zone à urbaniser à vocation d'activités économiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone AUE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement réservé n°V41 : Elargissement à 6-8 m des chemins du Pialon / Moulon Inférieur et Ste CroixV41
  • infoDroit de préemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Aubenas

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.