Parcelle 0B 4390 à Aubenas
14 439 m² au plan cadastral. Identifiant 070190000B4390. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau (Hôtel de ville)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise à l'exception de la façadePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Missolz de Ferrières (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du 16e sPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Michel VeyrencPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueRampe d'escalier en fer forgéPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarqueble d'AubenasPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juin 2019, 2 520 m² créésChantier ouvert - 2 BOULE DE LA CORNICHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.