Parcelle 0D 3337 à Aubenas
617 m² au plan cadastral. Identifiant 070190000D3337. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUEc
Zone d'activités intercommunale (Communauté de Communes) du Bourdary Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUE (secteur AUEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2024, 96 m² créésAutorisé - 38 CHEMIN DE LA SOURCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.