Parcelle 0D 4818 à Aubenas
591 m² au plan cadastral. Identifiant 070190000D4818. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUCe
Zones à urbaniser sous forme d'opérations d'aménagement d'ensemble, dans le quartier des Gras, sur les coteaux ainsi que dans la plaine de l'Ardèche (Saint Martin Nord) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUC (secteur AUCe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre faisant l'objet d'orientations d'aménagement
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 septembre 2017, 78 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 130 CHEMI DE SAINTE CROIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.