Parcelle 0E 5526 à Aubenas
3 m² au plan cadastral. Identifiant 070190000E5526. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB1
Zones de coteaux où les exigences en matière de gestion des eaux pluviales sont renforcées Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2017, 135 m² créés, 1 logementAutorisé - 4 AV. MARCEL MOLLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.