Parcelle 0E 5905 à Aubenas
1 m² au plan cadastral. Identifiant 070190000E5905. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUCa
Secteur correspondant aux zones à urbaniser sur les coteaux, de faible densité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUC (secteur AUCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 décembre 2020, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 95 B CHEMIN DE LA ROCHE NO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.