Parcelle BB 172 à Aubignan
585 m² au plan cadastral. Identifiant 84004000BB0172. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
UC - Zone urbaine résidentielle (vocation principale : habitat) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02T5 - Servitude aéronautique de dégagementAERO DEGAG
- 07Eléments de paysage à protéger (art. L151-19 et/ou L151-23 du C. Urb.)ESP PAYS
- 17Secteur de servitude de logement locatif social (art. L151-15 du C. Ub.)LLS 35%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 janvier 2019, 135 m² créés, 1 logementTravaux achevés - AVENUE FRANCOIS RASPAIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.