Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AB 996 à Aureilhan

949 m² au plan cadastral. Identifiant 65047000AB0996. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone Ub

Secteurs de développement de 1950 à aujourd'hui Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN_aureilhanEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN_aureilhan_20040322

Prescriptions du plan

  • infoDPU

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Aureilhan

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.