Parcelle AC 447 à Aureilhan
878 m² au plan cadastral. Identifiant 65047000AC0447. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Secteurs de développement de 1950 à aujourd'hui Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN_aureilhanEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN_aureilhan_20040322
Prescriptions du plan
- infoDPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 juin 2013, 527 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.