Les pièces du dossier d'Auterive
Les 14 pièces du dossier 248200065_PLUi_20251113, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 642 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Délibération d’approbation2,8 Mo · 248200065_20251112_delib_approbation_E_20251113.pdf
- Procédure8,3 Mo · 248200065_procedure_20251113.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Note de synthèse4,2 Mo · 248200065_rapport_1_20251113.pdf
- Rapport de présentation26 Mo · 248200065_rapport_2_20251113.pdf
- Annexes du rapport de présentation157 Mo · 248200065_rapport_3_20251113.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,7 Mo · 248200065_padd_20251113.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit18 Mo · 248200065_reglement_20251113.pdf
- Règlement graphique : Planches globales107 Mo · 248200065_reglement_graphique_1_20251113.pdf
- Règlement graphique 2 : Planches zooms56 Mo · 248200065_reglement_graphique_2_20251113.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes informatives43 Mo · 248200065_annexes_informatives_20251113.pdf
- Annexes sanitaires70 Mo · 248200065_annexes_sanitaires_20251113.pdf
- Plan sup35 Mo · 248200065_plan_sup_20251113.pdf
- Sup88 Mo · 248200065_sup_20251113.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP24 Mo · 248200065_oap_20251113.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.