Parcelle AC 110 à Avignon
193 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000AC0110. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
Faubourgs d'Avignon, quartiers relativement denses et présentant une valeur patrimoniale et identitaire fortes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abordsActes : Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150618, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19330127, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19140922, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19340201, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19370913, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19060223, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150911
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel d'ArmandPérimètre des abordsActe : Hotel-dArmand-I7RH98_19890317
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel GeoffroyPérimètre des abordsActe : Hotel-Geoffroy-IATHKX_19920331
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Partie de l'île de la BarthelasseEnceinte du siteActe : partie_de_l_ile_de_la_barthelasse_19330427
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 avril 2017, 126 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 IMP HENRI MAIRE
- PDPermis de démolir autorisé le 6 février 2017Autorisé - 7 IMP HENRI MAIRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.