Parcelle AD 7 à Avignon
76 610 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000AD0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Notre-Dame-des-DomsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Noirs de la MiséricordePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueComédie (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-Madeleine et Saint-Etienne (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGrenier à sel (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel d'ArmandPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de ChancierguesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Galéans des IssartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de MoneryPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Tonduty de MalijacPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison CasalsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des Chartreux (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des Forli, dite de la Reine JeannePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du notaire CairannePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 15 place du PalaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 17 place du PalaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 19 place du PalaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 2 rue Puits de la ReillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 21 place du PalaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 30-32 rue de la BalancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 34 rue de la BalancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 36 rue de la BalancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 38 rue de la BalancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 40 rue de la BalancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 46-48 rue de la BalancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 50-52 rue de la BalancePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 52 rue des FourbisseursPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, 8 rue Pente RapidePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, à l'angle des deux ruesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, anciennement 10 rue RappePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonuments aux morts de la guerre de 1914-1918Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePalais des papes (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePetit Palais (musée)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePont et chapelle Saint-Bénézet (anciens)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour dite de Philippe le BelPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Partie de l'île de la BarthelasseEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 juillet 2013, 30 m² créésAutorisé - 10 CHEM DE LA BARTHELASSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.