Parcelle BH 291 à Avignon
218 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BH0291. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAm
Centre ancien de Montfavet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent Notre-Dame de Bon Repos (ancien)Périmètre des abordsActe : Couvent-Notre-Dame-de-Bon-Repos-ancien-IK9OJM_19080720
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des OAP
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 5")
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- 99Bande de densité
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 novembre 2024, 10 m² créésAutorisé - 17 COURS CARDINAL BERTRAND
- PCPermis de construire autorisé le 17 novembre 2020, 1 logementAutorisé - 6 BD DE LA FRATERNITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.