Parcelle BH 295 à Avignon
427 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BH0295. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAm
Centre ancien de Montfavet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent Notre-Dame de Bon Repos (ancien)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 15Ligne d'implantation
- 18Secteur comportant des OAP
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 5")
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- 99Bande de densité
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2022, 96 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 35 COURS CARDINAL BERTRAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.