Parcelle BN 399 à Avignon
4 335 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BN0399. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPa
Pôle de compétitivité d'Agroparc-Pégase/aéroparc-Parc des expositions Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Edifices bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 15Ligne de recul
- 18Secteur comportant des OAP
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoDroit de préemption urbain
- infoZAC DU POLE TECHNOLOGIQUE
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 juillet 2019, 3 logementsAutorisé - 314 RUE ANDRE-JEAN BOUDOY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.