Zone UPpôles d'activités et d'équipements

Sont autorisés sous conditions dans la zone UPa :

• Les extensions des constructions à usage d’habitation existantes à la date d’approbation du présent PLU, dans la mesure où l’habitation après travaux n’excède pas 200 m² de surface de plancher maximum ;
• Les affouillements et exhaussements du sol, à condition qu’ils soient nécessaires à la réalisation des occupations et utilisations du sol admises dans la zone et à condition qu’ils ne compromettent pas la stabilité des sols, l’écoulement des eaux ou la qualité de la nappe.

Sont autorisés sous conditions dans les zones UPe et UPev :

• Les constructions à destination d’habitation et leurs annexes, à condition qu’elles soient strictement nécessaires à la direction, au gardiennage, à la surveillance des activités admises dans la zone ;
• Les extensions des constructions à usage d’habitation existantes à la date d’approbation du présent PLU, dans la mesure où l’habitation après travaux n’excède pas 200 m² de surface de plancher maximum ;
• Le stockage et le dépôt de matériaux ou de matériel à l’air libre à la condition d’être liés à l’exercice d’une activité autorisée dans la zone, localisés et aménagés de façon à n’être visibles ni des voies, ni des terrains voisins ;
• Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), sous réserve qu’elles ne présentent pas de risques ou nuisances particulières au regard des habitations voisines ;
• Les affouillements et exhaussements du sol, à condition qu’ils soient nécessaires à la réalisation des occupations et utilisations du sol admises dans la zone et à condition qu’ils ne compromettent pas la stabilité des sols, l’écoulement des eaux ou la qualité de la nappe.

Sont autorisés sous conditions dans la zone UPh :

• Les constructions ou installations destinées à l’artisanat, commerce de détail et activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, sous réserve que l’activité ne crée pas de nuisances importantes pour le voisinage ;
• Les installations classées soumises à déclaration, à condition : - que leurs conditions d’exploitation soient conformes à la législation en vigueur, - que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec les milieux environnants ;
• Les affouillements et exhaussements du sol, à condition qu’ils soient nécessaires à la réalisation des occupations et utilisations du sol admises dans la zone et à condition qu’ils ne compromettent pas la stabilité des sols, l’écoulement des eaux ou la qualité de la nappe.

Sont autorisées sous conditions dans la zone UPg :

• Les constructions à destination d’artisanat et commerce de détail à conditions : - q u’elles ne présentent pas de nuisances particulières au regard du voisinage,
• que leur surface de vente n’excède pas 300 m², - que les activités soient situées uniquement en rez-de-chaussée de la construction.

1.3 Conditions relatives à la mixité fonctionnelle Les constructions situées le long des voies et emprises publiques identifiées sur le plan de mixité fonctionnelle sont soumises à des obligations de mixité fonctionnelle. Ainsi, les rez-de-chaussée à destination de commerce, activités de service et équipements existants, implantés le long d'une voie ou emprise publique concernée par un linéaire d'activités protégé, ne peuvent pas être transformés en espace de stationnement ou en logements.

1.4 Conditions liées à la bande de densité Non réglementé#

Zone UP

244

Ambitions poursuivies

Les règles relatives à l’implantation des constructions dans la parcelle reflètent le caractère plus ou moins «urbain» que l’on souhaite donner au secteur considéré. Ici, il s’agit de maintenir l’ordonnancement urbain qualitatif impulsé dans le cadre du pôle de compétitivité d’Agroparc et du pôle technologique d’Avignon-Montfavet, ainsi que la fonctionnalité des pôles hospitaliers, centres sociaux et éducatifs. Les règles de volumétrie sont adaptées aux différents types d’activités et équipements accueillis dans les pôles.

2.1 P rincipes généraux d’implantation dans la parcelle#

Les constructions à destination de logement doivent privilégier dans la mesure du possible, l’orientation Sud de leur façade principale.

2.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques#

• Dispositions générales

Au sein des unités foncières concernées par une ligne de recul inscrite sur le plan d’implantations, de densités et hauteurs spécifiques :

• l es constructions de premier rang doivent être implantées soit le long de la ligne de recul, soit en recul par rapport à cette ligne,
• l’implantation des constructions de second rang n’est pas réglementée.

Pour les autres unités foncières, les constructions doivent être implantées à l’alignement ou suivant un recul compris entre 0 et 5 mètres par rapport à l’alignement des voies ou emprises publiques.

Les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernées par ces dispositions, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles dûment justifiées.

• Dispositions particulières Sous réserve de justifications techniques, architecturales ou d’intégration dans le site, des dispositions autres que celles définies dans les dispositions générales pourront être exceptionnellement autorisées ou imposées dans les cas suivants :
• p our les projets d’extension et de surélévation de construction existante dont l’implantation n’est pas conforme à la règle, à condition que celles-ci n’aggravent pas la non-conformité ;
• e n raison d’une configuration atypique ou complexe d’un terrain (parcelles en angle, parcelles desservies par plusieurs voies, etc.).

Zone UP

2.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives#

• Dispositions générales Dans les zones UPa et UPh, les constructions peuvent être implantées en limite séparative ou à un minimum de 3 mètres de cette limite. Dans les zones UPe et UPev, les constructions peuvent être implantées en limite séparative ou à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction, sans pouvoir être inférieure à 5 mètres.

Dans tous les cas, les constructions doivent être implantées à une distance au moins égale à 5 mètres d’une limite de zone UE ou A.

Les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernées par ces dispositions, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles dûment justifiées.

• Dispositions particulières L’extension d’une construction existante dont l’implantation n’est pas conforme à la règle est autorisée, à condition que celle-ci n’aggrave pas la non-conformité.

2.4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière#

• Dispositions générales Dans les zones UPa et UPh, la distance minimale entre constructions ou parties de construction non contiguës implantées sur un même terrain est au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction la plus haute, sans pouvoir être inférieure à 4 mètres.

Dans les zones UPg, UPe et UPev : non réglementé

Les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernées par ces dispositions, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles dûment justifiées.

• Dispositions particulières L’extension d’une construction existante dont l’implantation n’est pas conforme à la règle est autorisée, à condition que celle-ci n’aggrave pas la non-conformité.

Dans la zone UPa :

• la surface de plancher totale maximale est fixée à 299 000 m² ; - l e coefficient maximum d’emprise au sol (CES) des constructions, rapporté à la totalité de l’unité foncière d’implantation, est égal à 60%. Dans la zone UPg : non réglementé Dans la zone UPh :
• la surface de plancher maximale est fixée à 163 500 m² ; - le coefficient maximum d’emprise au sol (CES) des constructions, rapporté à la totalité de l’unité foncière d’implantation, est égal à 60%.

Dans la zone UPe, le coefficient maximum d’emprise au sol (CES) des constructions, rapporté à la totalité de l’unité foncière d’implantation, est égal à 50%. Dans la zone UPev, le coefficient maximum d’emprise au sol (CES) des constructions, rapporté à la totalité de l’unité foncière d’implantation, est égal à 30%.

Les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernées par ces dispositions, dès lors qu’existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles dûment justifiées.

2.6 Hauteur des constructions#

• Dispositions générales Dans les zones UPa et UPh, la hauteur des constructions est limitée à 18 mètres.

Dans la zone UPe : - la hauteur des constructions à destination d’habitation est limitée à 9 mètres - la hauteur des autres constructions n’est pas limitée

Dans la zone UPev, la hauteur des constructions est limitée à 9 mètres.

Dans la zone UPg, la hauteur des constructions est comprise entre 9 et 24 mètres. La hauteur "h", au sein de laquelle devront s'inscrire tous les types de toiture est limitée à 5 mètres.

Les hauteurs des constructions doivent en outre être compatibles avec les prescriptions édictées au sein des OAP sectorielles Technopôle et Confluence.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

• Dispositions particulières Lorsqu’une construction existante dépasse la hauteur de façade maximale, les extensions et travaux de réhabilitation pourront disposer d’une hauteur de façade équivalente, sans toutefois la dépasser.

Un dépassement de la hauteur maximale est autorisé, à raison de 1 mètre maximum au total, dans les cas (non cumulatifs) suivants :

• pour les constructions concernées par le risque d'inondation ;
• pour les constructions à destination de logement comportant des niveaux habitables d'une hauteur sous plafond d'au moins 2,70 mètres. Dans ce cas, le dépassement de hauteur est autorisé à raison de 30 cm par niveau, sans toutefois dépasser 1 mètre au total. Dans les zones UPa, UPh et UPg, la hauteur maximale de la construction est mesurée du point le plus bas du domaine public confrontant le bâtiment jusqu’au niveau de l’égout.

Zone UP

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Article UP 3 - b iodiversité & nature en ville#

Ambitions poursuivies

Les paysages, les espaces agricoles et naturels fondent en grande partie l’identité et la spécificité de la commune d’Avignon. Les règles déclinées ici visent à traduire une partie de l’ambition fixée par la commune de devenir une «ville méditerranéenne durable» : le renforcement de la nature en ville. Cet objectif porte sur l’aménagement de l’espace public mais trouve aussi un relais sur l’espace privé de ces secteurs d’activités et d’équipements aujourd’hui relativement bien végétalisés. Par le traitement végétalisé de l’espace public et privé, la poursuite de la qualification de ces secteurs est recherchée, tout comme la participation de ceux-ci à la lutte contre les îlots de chaleur urbains, la création d’une trame verte propice à la biodiversité et la gestion de l’eau pluviale et de ruissellement.

La mise en place des règles suivantes vise à maintenir l’image qualitative de certains des pôles et à impulser une certaine qualité au sein de ceux qui en sont aujourd’hui dépourvus.

3.1 C oefficient de biotope par surface (CBS) et surface de pleine terre (PLT) • Le CBS minimal imposé est égal à :

> en zones UPe, UPev et UPg : . 0,4 pour les unités foncières de superficie inférieure ou égale à 1 500 m² . 0,5 pour les unités foncières de superficie supérieure à 1 500 m²

> en zones UPa et UPh : . 0,5 pour les unités foncières de superficie inférieure ou égale à 1 500 m² . 0,6 pour les unités foncières de superficie supérieure à 1 500 m²

• La surface de PLT minimale imposée est égale à : . 0,3 pour les unités foncières de superficie inférieure ou égale à 1 500 m² . 0,4 pour les unités foncières de superficie supérieure à 1 500 m²

L’intégralité de la surface des espaces de pleine terre, issue de l’application de la règle précédente (article UP 3.1), doit être obligatoirement végétalisée et plantée, à l’exclusion de tout autre traitement même perméable tels que les cheminements stabilisés, les surfaces engravillonnées, les dalles alvéolaires engazonnées.

Les espaces libres, autres que les espaces de pleine terre, reçoivent un traitement paysager végétal et/ou minéral de qualité adapté à la nature de l’espace considéré et de son environnement urbain ou naturel.

Zone UP

Les espaces libres de toute construction et les aires de stationnement en surface sont conçus, tant dans le choix de leur localisation que dans leur traitement paysager, pour limiter leur impact visuel depuis l’espace public.

Il est exigé la plantation d’au moins un arbre pour 100 m² de terrain libre de toute construction. Ces plantations peuvent être organisées dans une composition paysagère pérenne de qualité. Le traitement au sol des aires de stationnement et espaces libres de toute construction permet de faciliter l’infiltration des eaux pluviales par des techniques adaptées. Le traitement des circulations piétonnes privilégie l’emploi de revêtements perméables. En bordure de la Route Nationale 7, sur une profondeur de 22 mètres depuis la limite du domaine public, l’espace sera paysagé et des plantations d’arbres de haute tige souligneront le caractère d’avenue vers le centre-ville. Des plantations arbustives et végétaux vivaces complèteront la composition paysagère.

3.3 Essences végétales et plantations L’utilisation des espèces exotiques ou invasives listées en annexe du présent document est interdite. L’utilisation d’essences végétales diversifiées, adaptées au climat et nécessitant peu d’eau est exigée (cf. liste des essences recommandées en annexe). La plantation des 3 strates végétales (strates herbacée, arbustive et arborée) est recommandée. Tout arbre de première ou deuxième grandeur existant,en bonne santé et conférant à son site d'implantation des qualités paysagères et d'ombrage doit être conservé sauf en cas d'impossibilité avérée (taille, configuration de la parcelle, etc. qui ne permettrait pas de conserver l'arbre et de construire un bâtiment). En cas d'abattage, l'arbre de première ou deuxième grandeur doit alors être remplacé par un arbre de même catégorie, sur ou à proximité de l’unité foncière. Une surface perméable ou semi-perméable de 4m² minimum devra être conservée ou créée au pied de chaque arbre. Cette surface minimale est portée à 6m² au pied des arbres de première grandeur.

Article UP 4 -#

qualité

architecturale,

environnementale et paysagère

urbaine,

Ambitions poursuivies

Cette zone qui accueille des activités économiques et équipements, se caractérise par une certaine diversité morphologique et des échelles volumétriques variées des constructions. Dans cette zone, l’objectif principal vise l’insertion qualitative du projet au sein de la zone et à son environnement.

La mise en place des règles suivantes permet de maintenir la qualité architecturale, urbaine et paysagère en place, tout en étant adaptée aux usages particuliers de ces pôles.

4.1 Principes généraux d’intégration architecturale et paysagère des projets Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages naturels et/ou urbains. La conception des constructions, dans leur volumétrie et leur aspect, prend en compte les caractéristiques de la composition et de la structure de la zone dans laquelle elles sont implantées. Le stockage des matériaux à l’air libre nécessite la conception d’un aménagement végétal et/ou minéral ayant pour effet d’en réduire l’impact visuel. Dans les zones UPa et UPh :

• Le choix et l’implantation de la construction devront tenir compte de la topographie originelle du terrain. Les travaux de terrassement seront compatibles avec le site et seront limités au strict nécessaire. Chaque fois que cela sera possible, les terrains seront laissés à l’état naturel ;
• L’ensemble des constructions doit présenter un caractère de diversité dans les volumes, mais d’unité dans les matières et les couleurs.

4.2 Volumétrie, façades et toitures Les petits volumes sont à traiter avec simplicité. Pour les grands volumes, sont recherchés des rythmes au niveau des formes, des structures apparentes, des traitements des façades et des ouvertures. Dans un souci de composition d’ensemble, toutes les façades d’une construction font l’objet d’un traitement de qualité afin de les assortir. La toiture, au même titre que les façades, devra également faire l’objet d’un traitement qualitatif. Pensée comme une véritable «5e façade», elle devra, outre ses fonctions sécuritaires, de confort ou de fourniture d’énergie, être un élément esthétique de la construction.

Zone UP

Dans les zones UPa et UPh, les couvertures des bâtiments devront être réalisées, soit en toiture-terrasse, soit par des toits en tuiles. Les toitures pourront être végétalisées ou couvertes de panneaux photovoltaïques. D’autres conceptions de toitures pourront être envisagées sous réserve qu’elles soient compatibles avec les perspectives environnantes et d’une qualité architecturale certaine.

• Saillies et autres débords sur le domaine public Ils sont interdits sur les voies d'une largeur inférieure à 8 mètres, hormis les éléments architecturaux ou de modénature, les auvents et les corniches si leur saillie ne dépasse pas 0.50 mètre, ainsi que les devantures commerciales si leur saillie ne dépasse pas 0.20 mètre.

Sur les voies d'une largeur supérieure à 8 mètres, ils ne devront pas mesurer plus de 0,80 mètre de profondeur. Hormis sur les voies d'une largeur supérieure à 16 mètres, où les saillies et débords pourront mesurer plus de 0,80 mètre de profondeur, dans la limite de 1m50 maximum, sous réserve qu'ils permettent la création d'un espace extérieur d'une surface suffisante pour constituer un espace de vie (mesurant au minimum 5 m² de superficie et présentant une largeur et une longueur de 1,5 mètre minimum).

Par ailleurs, tout débord de construction en saillie sur le domaine public devra : - se situer au-dessus d'une hauteur de 3,50 mètres (hormis pour les éléments architecturaux ou de modénature, les auvents, les corniches et les devantures commerciales) ; - ne pas générer de rejet d'eaux pluviales au niveau de l'espace public ; - s'intégrer à son environnement bâti et profiter à la qualité architecturale de la construction.

4.3 Matériaux et couleurs#

Le recours à des matériaux et à des mises en oeuvre innovantes en matière d’aspect et de techniques de construction visant à améliorer le confort des usagers et à limiter l’impact sur l’environnement de la construction ou à renforcer l’utilisation d’énergie renouvelable, est encouragé.

Les toitures terrasses non végétalisées devront être de couleur claire.

Dans les zones UPa et UPh, la structure végétale existante doit participer par sa masse et sa couleur aux matières des sols et du bâti. Elle détermine un nuancier indispensable pour obtenir une harmonie entre les bâtiments à créer et leur environnement. Le nuancier des bâtiments aura pour base les tons dominants du paysage qui vont du vert cyprès à l’ocre en passant par toute la gamme des beiges et des sables. Le blanc, ainsi que les teintes d’aspect brillant sont à proscrire.

Dans les zones UPe et UPev :

• L’emploi brut de matériaux est autorisé à condition que leur mise en oeuvre concoure à la qualité architecturale du projet et ne soit pas de nature à compromettre son insertion dans le site. Les enduits doivent présenter un aspect lisse et une teinte unie.
• Le choix des couleurs offre une harmonisation des coloris avec l’architecture de la construction et prend en compte l’ambiance chromatique de la zone ou de l’opération d’ensemble.

4.4 Aménagement des clôtures et des abords#

L’aménagement des abords et des espaces résiduels situés entre les façades et les voies ou emprises publiques, doit faire l’objet d’une réflexion au même titre que les constructions et leur traitement doit être soigné.

Dans la zone UPa, les clôtures sont interdites sauf pour les unités foncières supports des constructions existantes avant le 23 novembre 1987, dans les conditions suivantes :

• Hauteur maximum : 2 mètres
• Constitution :
• Treillis soudé sur toute hauteur ou posé sur un mur bahut de 0,45 m de hauteur avec doublage obligatoire par une haie vive. - M açonnerie d’apparence identique aux constructions existantes ou projetées. Dans cette hypothèse : > C e type de clôture doit être implanté en retrait de 0,80 m minimum de la limite séparative, l’espace entre mur et limite séparative doit être végétalisé pour effacer l’effet minéral de la maçonnerie. En fonction de la configuration spécifique du terrain et en cas d’impossibilité de procéder de la sorte, une dérogation pourra être accordée pour implanter un mur de clôture en limite de propriété, sur présentation de justificatifs.

Des protections paysagères sont toutefois autorisées (fossé - type, saut-de-loup, haies végétales épaisses, palissades de bambous asiatiques...).

Dans les autres zones, la réalisation de clôtures n’est pas obligatoire. La réalisation de noues plantées, de buttes plantées, de haies ou la pose d'une simple bordure en limites séparatives ou en limite d’une voie ou de l’emprise publique, est recommandée. Dans le cas de la réalisation de clôtures, ces dernières ne peuvent excéder 1.80 mètre de hauteur. Cette hauteur peut exceptionnellement être menée 2 mètres :

• dans le cas d’exigences de sûreté publique, dûment justifiées, liées au fonctionnement d’un équipement ;
• si cette clôture constitue la limite avec une activité engendrant des nuisances sonores et/ou visuelles importantes.

Le long d’une voie ou emprise publique et en limite séparative : Les clôtures sont constituées d’un mur, d’un grillage ou d’un dispositif rigide à claire-voie de type barreaudage, surmontant ou non un mur bahut, d’une hauteur comprise entre 0.60 et 0.80 mètre hormis dans la zone UPg où les clôtures constituées de murs pleins ne sont pas autorisées sauf :

• lorsqu’elles sont implantées dans le prolongement d’un mur en pierre existant sur la parcelle contiguë et réalisées avec un matériau et un aspect similaires ;
• dans le cas d’exigences de sûreté publique, dûment justifiées, liées au fonctionnement d’un équipement. Il est recommandé de doubler les clôtures par une haie ou des plantes grimpantes hormis dans la zone UPg où les clôtures doivent être doublées d’une haie. Les haies doivent être composées de plusieurs essences adaptées au climat local, nécessitant peu d’eau et non invasives (cf. liste des végétaux recommandés et interdits en annexe). Les haies mono-spécifiques sont interdites. L’utilisation de panneaux, palissades et autres brise-vue de type haies artificielles, bâches en plastique apposés sur les clôtures est interdite. Les clôtures devront présenter des trouées permettant le passage de la petite faune (grillage ou barreaudage à large maille ou création d’un passage au pied des clôtures d’une taille minimale de 10x10 cm tous les 100 mètres). Il est exigé, à minima, la création d’une trouée par unité foncière.

Zone UP

Schémas non réglementaires illustrant le traitement des clôtures

CLÔTURES IMPLANTÉES EN LIMITE SÉPARATIVE OU EN LIMITE D’UNE VOIE OU EMPRISE PUBLIQUE Dans la zone UPg :

Mur plein avec ou sans accompagnement paysager et grillage ou barreaudage, surmontant ou non un mur bahut, sans accompagnement paysager :

Dans les autres zones (sauf UPa) : Mur plein, grillage ou barreaudage, surmontant ou non un mur bahut, sans accompagnement paysager :

Toléré

CLÔTURES IMPLANTÉES EN LIMITE SÉPARATIVE OU EN LIMITE D’UNE VOIE OU EMPRISE PUBLIQUE Dans toutes les zones (sauf UPa) :

Grillage ou barreaudage surmontant ou non un mur bahut, accompagnés par une haie présentant une variété dans les essences utilisées :

Mur plein accompagné par une haie ou des plantes grimpantes (hormis en zone Upg où les murs sont interdits, sauf exception) :

Schémas non réglementaires illustrant le traitement des clôtures

ABSENCE DE CLÔTURE, EN LIMITE SÉPARATIVE OU EN LIMITE D’UNE VOIE OU EMPRISE PUBLIQUE Dans toutes les zones

Haie présentant une variété dans les essences utilisées :

Pose d'une simple bordure :

Noue plantée ou butte plantée :

Noue plantée

Butte plantée

Les équipements et infrastructures