Parcelle BN 503 à Avignon
255 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BN0503. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Secteurs résidentiels pavillonnaires, peu denses, caractérisés en majorité par une implantation typique des maisons au milieu de leur parcelle, ou bien mitoyennes dans certains cas Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de MontcaillouPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 07Ouvrage hydraulique d'intérêt patrimonial : Filiole et voie d'eau privées
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoDroit de préemption urbain
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2017, 94 m² créés, 1 logementTravaux achevés - DOMAINE DE LA ROQUETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.