Parcelle BO 431 à Avignon
1 080 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BO0431. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPh
Centre de vie du pôle technologique Avignon-Montfavet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 07Edifices bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 07Ouvrage hydraulique d'intérêt patrimonial : Filiole et voie d'eau privées
- 07Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
- 18Secteur comportant des OAP
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoDroit de préemption urbain
- infoZAC DU POLE TECHNOLOGIQUE
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoZonage pluvial : Zone 3b - aucun rejet par infiltration dans le sol
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2024, 46 m² créés, 4 logementsChantier ouvert - 1541 AVENUE DE LA PINEDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.