Parcelle BP 324 à Avignon
7 080 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000BP0324. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UPa, UPh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueLycée agricole de CantarelPérimètre des abordsActe : Lycee-agricole-de-Cantarel-I76BDP_19891116
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 18Secteur comportant des OAP
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- infoDroit de préemption urbain
- infoZAC DU POLE TECHNOLOGIQUE
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoZonage pluvial : Zone 3b - aucun rejet par infiltration dans le sol
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2014, 4 191 m² créés, 171 logementsTravaux achevés - RUE BARUCH DE SPINOZA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.