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Edifiable

Parcelle CD 167 à Avignon

51 050 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000CD0167. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UEr

Sous-secteurs correspondant aux sites de l'INRA consacrés aux activités liées à la recherche agronomique et forestière Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEr)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de La Grande CastelettePérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueLycée agricole de CantarelPérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
  • 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
  • 07Arbre remarquable
  • 07Ouvrage hydraulique d'intérêt patrimonial : Filiole et voie d'eau privées
  • 18Secteur comportant des OAP
  • 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
  • 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • infoZAC DU POLE TECHNOLOGIQUE
  • infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
  • infoZonage pluvial : Zone 3b - aucun rejet par infiltration dans le sol

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Avignon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.