Parcelle CD 339 à Avignon
5 425 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000CD0339. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEc
Sous-secteurs à dominante commerciale de Cap Sud, la Cristole et la Castelette Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de La Grande CastelettePérimètre des abordsActe : Domaine-de-La-Grande-Castelette-I3IK7W_19960802
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 15Ligne de recul
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoZonage pluvial : Zone 3b - aucun rejet par infiltration dans le sol
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2019, 534 m² créésAutorisé - 164 RUE CHARLES VALENTE
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2019, 288 m² créésAutorisé - 164 RUE CHARLES VALENTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.