Parcelle CE 90 à Avignon
220 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000CE0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de La Grande CastelettePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- 05Emplacement réservé aux ouvrages publics39
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
- infoObligation légale de débroussaillement
- infoZonage pluvial : Zone 3b - aucun rejet par infiltration dans le sol
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2019, 94 m² créésChantier ouvert - 2 AV DE LA PINEDE
- PCPermis de construire autorisé le 3 janvier 2014, 1 058 m² créésAutorisé - 2 AV DE LA PINEDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.