Parcelle CO 330 à Avignon
185 624 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000CO0330. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPe
Pôles d'activités hospitalières, sanitaires, sociales et universitaires autour du centre hospitalier d'Avignon Henri Duffaut et de celui de Montfavet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 07Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 octobre 2022, 98 m² créésTravaux achevés - 305 RUE RAOUL FOLLEREAU
- PCPermis de construire autorisé le 9 avril 2021Autorisé - 305 RUE RAOUL FOLLEREAU
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2020, 132 m² créésTravaux achevés - 305 RUE RAOUL FOLLEREAU
- PCPermis de construire autorisé le 16 octobre 2013, 5 542 m² créésChantier ouvert - 305 RUE RAOUL FOLLEREAU
- PCPermis de construire autorisé le 16 octobre 2013, 5 542 m² créésAutorisé - 305 RUE RAOUL FOLLEREAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.