Parcelle DP 35 à Avignon
434 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000DP0035. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UTC
Zones de transition à dominante de grands collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UTC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint-Véran (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSiège de Groupama (ancien)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 15Ligne d'implantation
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- 99Bande de densité
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2013, 132 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 75 RTE DE LYON
- PCPermis de construire autorisé le 13 février 2013, 108 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 46 AV DE BONAVENTURE
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2013, 130 m² créés, 1 logementAutorisé - 75 RTE DE LYON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.