Parcelle EP 31 à Avignon
379 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000EP0031. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UTC
Zones de transition à dominante de grands collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UTC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine couverte (ancienne)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 30 septembre 2021Autorisé - 1 RUE JEAN CATELAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.