Parcelle EY 13 à Avignon
915 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000EY0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UTI
Zones de transition à dominante de logements individuels groupés, intermédiaires et petits collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UTI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 18Secteur comportant des OAP
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 avril 2019, 5 134 m² créésTravaux achevés - 1229 RUE DE LA GARANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.