Parcelle HI 241 à Avignon
715 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000HI0241. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UV, 1AUj rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 05Emplacement réservé aux voies publiques11
- 18Secteur comportant des OAP
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoZAC JOLY JEAN
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif futur
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 septembre 2019, 97 m² créés, 1 logementAnnulé - 1306 RUE DE LA GARANCE
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2018, 97 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1306 RUE DE LA GARANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.