Parcelle HM 63 à Avignon
579 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000HM0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UTC
Zones de transition à dominante de grands collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UTC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2024, 2 211 m² créés, 30 logementsAutorisé - 10 AV JOSEPH D ARBAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.