Parcelle HW 45 à Avignon
481 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000HW0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UTI
Zones de transition à dominante de logements individuels groupés, intermédiaires et petits collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UTI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble paroissial Saint-Joseph-TravailleurPérimètre des abordsActe : Ensemble-paroissial-Saint-Joseph-Travailleur-IPTCWC_20241114
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Ensembles bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoPérimètre de sursis à statuer
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2019, 74 m² créés, 1 logementAutorisé - 5 RUE PIERRE CHARPENNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.