Parcelle HY 43 à Avignon
248 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000HY0043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
Faubourgs d'Avignon, quartiers relativement denses et présentant une valeur patrimoniale et identitaire fortes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Notre-Dame des Miracles (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-Notre-Dame-des-Miracles-ancienne-IV31VT_19481124
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abordsActes : Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150618, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19330127, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19140922, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19340201, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19370913, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19060223, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150911
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Caumont (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Caumont-ancien-I7ZYDM_19641002
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Montfaucon (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Montfaucon-ancien-I83U14_19311120
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Salvati-Palasse (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Salvati-Palasse-ancien-I8F7Z4_19841231
- AC1Abords d'un monument historiqueNoviciat des Jésuites (ancien)Périmètre des abordsActe : Noviciat-des-Jesuites-ancien-ITCU0Z_19501213
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 15Ligne d'implantation
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- 99Bande de densité
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2023, 72 m² créésAnnulé - 3 IMPASSE CHAMPFLEURY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.