Parcelle IK 12 à Avignon
496 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000IK0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAt
Secteur extra-muros adjacent dit «le Tour des remparts » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAumône générale (ancienne)Périmètre des abordsActe : Aumone-generale-ancienne-I2XIMU_19560502
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent du Verbe Incarné (ancien)Périmètre des abordsActe : Couvent-du-Verbe-Incarne-ancien-IBK1L6_19321004
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abordsActes : Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150618, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19330127, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19140922, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19340201, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19370913, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19060223, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150911
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Montaigu (ancien)Périmètre des abordsActe : Hotel-de-Montaigu-ancien-IQCEXW_19650908
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du Quatre de Chiffre (ancienne)Périmètre des abordsActe : Maison-du-Quatre-de-Chiffre-ancienne-IPI10O_19270520
- AC1Abords d'un monument historiqueTour et chapelle de l'ancien couvent des CordeliersPérimètre des abordsActe : Tour-et-chapelle-de-lancien-couvent-des-Cordeliers-I0QU0J_19320704
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_84_20230615
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 15Ligne d'implantation
- 22Mixité fonctionnelle renforcée
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2022, 30 m² créés, 1 logementAutorisé - 14 AVENUE PIERRE SEMARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.