Parcelle IK 584 à Avignon
1 505 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000IK0584. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UTC
Zones de transition à dominante de grands collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UTC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du Quatre de Chiffre (ancienne)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Edifices bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 07Ensembles bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 18Secteur comportant des OAP
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- 99Bande de densité
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 février 2018Travaux achevés - 27B AV DE LA TRILLADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.