Parcelle IM 284 à Avignon
962 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000IM0284. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UF
Faubourgs d'Avignon, quartiers relativement denses et présentant une valeur patrimoniale et identitaire fortes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 02Zone non aedificandi autour des canaux principaux, filioles et voies d'eau privées
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2018, 68 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 11 CHE DE LA PASSERELLE
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2016, 150 m² créés, 1 logementAnnulé - 11 CHE DE LA PASSERELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.