Parcelle IN 512 à Avignon
1 452 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000IN0512. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAt
Secteur extra-muros adjacent dit «le Tour des remparts » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Carmes (ancien)Périmètre des abordsActes : Couvent-des-Carmes-ancien-ILIZYJ_19321107, Couvent-des-Carmes-ancien-ILIZYJ_19321004
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbaine et terrains attenants aux rempartsPérimètre des abordsActes : Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150618, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19330127, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19140922, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19340201, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19370913, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19060223, Enceinte-urbaine-et-terrains-attenants-aux-remparts-IVIQQX_19150911
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Sainte-Marthe (ancien)Périmètre des abordsActes : Hopital-Sainte-Marthe-ancien-IJMY5K_19270222, Hopital-Sainte-Marthe-ancien-IJMY5K_19510523, Hopital-Sainte-Marthe-ancien-IJMY5K_19880913
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneAvignon-001_20230620
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 05Emplacement réservé aux voies publiques41
- 15Ligne d'implantation
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 39Hauteur (secteur "Hauteur 1")
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 avril 2018Autorisé - 6 ROUTE DE LYON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.