Parcelle IO 395 à Avignon
11 242 m² au plan cadastral. Identifiant 84007000IO0395. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
Secteur des «Grands ensembles», quartiers résidentiels très denses, minéraux et devant généralement faire l'objet d'un renouvellement urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint-Véran (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSiège de Groupama (ancien)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_AVIGNONEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 07Edifices bâtis protégés au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juillet 2018Autorisé - 1 RUE ROBERT DE GENEVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.