Parcelle BM 39 à Avion
4 654 m² au plan cadastral. Identifiant 62065000BM0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone à caractère naturel et forestier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : AVIO5L41GAVRE_00000000
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 octobre 2022, 38 m² créésAutorisé - 9001 RUE AMPERE
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2021, 24 m² créésAutorisé - RUE AMPERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.