Parcelle AO 246 à Aytré
11 514 m² au plan cadastral. Identifiant 17028000AO0246. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UE, UM4, UV3, UL2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur UV3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL (secteur UL2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé521_EspBoi
- 07Autre élément surfacique : Ensemble bâti521_PP_Sur
- 07Espace vert protégé521_Espace
- 18OAP patrimoine bâti traditionnel et balnéaire521_OAPPat
- 44Stationnement - dérogation523_Statio
- 44Stationnement zone 2523_Statio
- 44Stationnement zone 2bis523_Statio
- 99Droit de préemption urbain611_DPU
- 99Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 6522_SectMi
- infoArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier
- infoZone blanche
- infozonage d'assainissement collectif
- infoFuseau de nuisances sonores
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 novembre 2014, 22 m² créésAutorisé - 12 RUE DE LA GARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.