Parcelle ZY 402 à Baden
1 938 m² au plan cadastral. Identifiant 56008000ZY0402. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uca2
Villages à caractère patrimonial Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uca2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéGOLFE DU MORBIHAN ET SES ABORDSEnceinte du site
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 8 septembre 2022Autorisé - 10 RUE DU RAQUER
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2021, 205 m² créés, 1 logementAnnulé - 30 RUE DU LENN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.