Parcelle 0F 2016 à Bâgé-Dommartin
1 548 m² au plan cadastral. Identifiant 010250000F2016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
UE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reserveER n°8
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 septembre 2017, 26 m² créésAutorisé - 26 RUE PLACE DU VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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